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Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… d'une solution de sulfure ou d'un polysulfure alcalin ou alcalino‑terreux par de l'acide chlorhydrique. Il est plus …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… par tous procédés. 4) Le chlorure de sodium résiduaire, notamment celui qui subsiste après la mise en oeuvre de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… et à la présentation, les articles du Chapitre 94 , et notamment ceux repris au n° 94.04 (sommiers; articles de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins immergés (protection antimagnétique …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… à demeure, sont exclus de la présente position ( n° 87.05 , notamment). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… formé par deux côtés adjacents soit légèrement arrondi ou non au cours de cette opération), poncés ou assemblés en …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… fleurs artificielles, simplement coupés de longueur, mais non autrement transformés ( Section XV ). g)     Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… un palpeur ou une cellule magnétique.  Sous réserve de la Note 3 de la Section XVI, les appareils susceptibles de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… à feu, des édifices et leurs parties, des vêtements et notamment des pièces. Parmi les différents types de machines …

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