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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en bonneterie … chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de … ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont …        Entrent également dans ce groupe les préparations similaires qui sont obtenues par grillage ou soufflage ou … La présente position ne couvre pas les grains de céréales simplement travaillés ou ayant subi l'une des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les … non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, … matière ( n °  71.12 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 Bien qu'en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent … également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas … repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les profilés présentant un profil fermé (profilés …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs … comprise dans la présente position, même si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les … en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : 1)    Les cigares (y compris ceux à bouts coupés) … du tabac reconstitué ou des succédanés de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… dans les autres. La cannelle du type Chine ( Cinnamomum cassia (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum … épaisses, avec stries brunes; elle se présente en rouleaux simples. D’autres variétés de cannelle comprennent … Cinnamomum obtusifolium , Cinnamomum tamala et Cinnamomum sintek . On range également ici les déchets de cannelle …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses … - Oiseaux : 0106.31 - - Oiseaux de proie 0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et … domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple. E)   Autres , les grenouilles, par …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés … ou conservés. Le lait fermenté de la présente position peut consister en lait en poudre du n° 04.02 additionné de … à de l'eau. Indépendamment des additifs mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits …