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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule … complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas couverts par la présente position. En sont également exclus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les … ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux … chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des montants en bois ou en métal. Les fils et feuillards …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont … par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter … que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… 2)    Matière plastique. 3)    Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de … 41, il ne faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ou en saumure, séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( … sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes pour raquettes …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles … n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en … ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de cigarettes. Les feuilles et bandes très minces de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… bandes et lames, en matières plastiques.               - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène … (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.29 - - Autres tissus                           - Teints :             5210.31 - - A armure toile             … doit être pris en considération sans différenciation entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous … les farines destinées à la fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la biscuiterie, de … ainsi que pour la fabrication de certaines colles ou de produits tels que le sulfate ou le phosphate de gluten, les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés … ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) …