… poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de … à sec relèvent du n° 84.51 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …
… reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une … dans le n° 25.25 . Par contre, relèvent de la présente position les produits obtenus par découpage de ces feuilles … de lamelles. Toutefois, en raison des inconvénients (faible dimension des cristaux, manque de flexibilité, prix de …
… et leurs dérivés : 2917.32 - - Orthophtalates de dioctyle 2917.33 - - Orthophtalates de dinonyle ou de … - Téréphtalate de diméthyle 2917.39 - - Autres La présente position couvre les acides polycarboxyliques et leurs … de dibutyle (di- n -butyle, diisobutyle, etc.), de dioctyle (di- n -octyle, diisooctyle, bis(2-éthylhexyle), …
… qui comprend quelques variétés; - Méditerranéenne ( Citrus deliciosa Tenore), également dénommée Willowleaf; - Commune … les cédrats, les kumquats, les bergamotes, etc. La présente position couvre également les chinois (petits citrons verts … ( n° 12.11 ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 0805.21 Relèvent de cette sous-position les …
… est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme fibres de bois obtenues … obtenue à la meule (SGW) et la pâte mécanique sous pression (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, … Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° …
… y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, garnitures et … des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, … embouts, aiguillettes, les systèmes d'orientation ou de fixation pour parasols, les plaques de base pour …
… 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non … (tuiles-fils), etc. Ces articles relèvent de la présente position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, … venus de moulage. Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la construction, les …
… et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de … de celles‑ci sont également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, en outre, les coffres et … et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux mêmes conditions. Les autres coffres et cassettes sont classés …
… (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se … cobalt. On obtient les cermets soit par frittage, soit par dispersion intime, soit par d'autres méthodes. Les plus … tungstène, etc., mélangés avec du cobalt, du nickel ou du niobium. 4) D'aluminium et de carbure de bore : produits …
… Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les … à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la … mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans …
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