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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… aciers inoxydables (+).               - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les prunelles. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n°  80.01 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… et 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . …

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