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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette … à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. … articles sont généralement en métaux communs ou en matières plastiques. Ceux qui sont entièrement en métaux précieux ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… a)    Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants … obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche … présente position ne comprend pas les ouvrages en matières plastiques du Chapitre 39 . Relèvent également de la … les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles fabriqués avec un "pistolet" à touffeter ou faits à la …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs … à blanc (à canon plein ou bouché, ou à barillet à alvéoles coniques) pour starters, pour le théâtre, par exemple, les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… granulés ou à partir de minerais concentrés sous forme de briquettes ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et … ferreux spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte brute) par le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la … soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un … de dérivation et ceux qui ont été recouverts de matières plastiques, de bitume, de zinc, par exemple. Les tubes et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10               - … ou frigorifiques. 3)    Les wagons à déchargement automatique (wagons basculants, wagons à trémies, etc.). … en grumes. 6)    Les wagons pour le transport des produits chimiques comportant des récipients en grès. 7)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… de la présente position se distinguent des articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par … ou en autre matière (toile en matière textile ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés dans la présente position, …

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