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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un … sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une chaîne de transmission entraîne une ou les deux roues … avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour être montées par des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …
Explanatory notes
… semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres … et ayant une section d'absorption totale efficace pour les neutrons thermiques de 5 millibarns ou moins par atome. Ce …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
Explanatory notes
… de tapisseries obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside … présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour … ce groupe : 1) Les économiseurs ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de … pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres … les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le stockage ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, en … mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou … non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place. Sont par …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement … La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à … la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …