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Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… rares. b)    La thorite, silicate hydraté de thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les déchets, débris et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a)    Les linters de coton ( …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position  : a)    Les accessoires des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus de la présente position : a)    Les bidons, boîtes et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… position. Le peroxyde d'hydrogène sert au blanchiment des textiles, des plumes, de la paille, des éponges, de …

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