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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ … englobe les appareils de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n° 84.26 , relatives aux appareils autopropulsés ou autres appareils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… assemblage, soudure, tournage, fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions précédentes du présent … à l'exclusion des colliers et autres dispositifs similaires reconnaissables comme spécialement conçus pour assembler les … capacité (décalitres, litres, etc., autres que les simples récipients gradués de ménage du n° 73.23 ), dés à coudre, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… propriétés médicinales, autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de … lait et d'aromates, sans cacao dosable. 7) l'extrait de réglisse sous toutes ses formes (pains, blocs, bâtons, … des matières grasses additionnées dans des proportions relativement importantes et, parfois, du lait ou des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… caoutchouc alvéolaire - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à … les tapis de bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… que le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la présente position. Les … broyé ou en grains. C'est un produit difficilement fusible, résistant aux réactifs chimiques, doué d'un certain pouvoir de réfraction, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
Explanatory notes
… ‑ Autres, de bois tropicaux : 4403.41 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4403.42 - - … de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes (aubier), a été enlevée pour éviter la … ou électriques, les bois de mines, les bois (même refendus en quartiers) pour la trituration et les bois pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… un ion analogue (ammonium (NH 4 + )). Les oxydes de métaux résultent de la combinaison d'un métal avec l'oxygène. Un … hydroxydes. Certains oxydes peuvent être considérés comme résultant de la combinaison d'un oxyde basique avec un oxyde … des scories, battitures, cendres, crasses, écumes ou autres résidus métallifères ( n°s 26.18 à 26.20 ). c) Les oxydes, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide …
Explanatory notes
… Les acides sont des composés contenant de l'hydrogène remplaçable en tout ou en partie par un métal (ou par un ion … tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des sels. Ils réagissent sur les bases en donnant également des sels et … contre, ceux des anhydrides et acides qui sont constitués respectivement par des oxydes et des hydroxydes de métaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs … de garde en métal ou d'autres dispositifs parafoudres relèvent du n° 85.35 . Utilisés non seulement pour les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …