… 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des … à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à … position : a) Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou …
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de … la position ne couvre pas les déchets, rognures et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés …
… position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, … ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent …
… de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de … des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles … châssis équipés de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( …
… à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La …
… à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en : 1) Caoutchouc (le terme … 41, il ne faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …
… sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de … de zirconium). On obtient le métal généralement par réduction de l'oxyde ou du chlorure, ou par électrolyse. Le zirconium est un métal gris‑argent, malléable et ductile. A l'état pur, il est employé, sous forme finement …
… soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les … à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou …
… ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène et du styrène. Tout milieu constitué par de l'eau ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à … ou sols, à base de matières plastiques et additionnées d'une forte proportion de matières de charge et qui sont …
… verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au … être coloré ou opacifié dans la pâte ou plaqué (doublé) d'un verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu …
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