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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend … du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre …

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… les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend … du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre …

Section VII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables …

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… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine … de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les …

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… avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine … de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs …

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… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les … ni les produits de constitution chimique définie présentés isolément, ni les produits naturels qui n'ont subi ni …

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…        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation … similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre … au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.         c)   …

Legal note

… éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation … similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre … au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.         c)   …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les …

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… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les …

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… le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres … aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés …

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… du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres … aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir … fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations …

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… pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir … fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations …

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