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Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

…               ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La … XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection … – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont utilisés pour letravail des métaux et autres matières dures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n°  …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec … de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis … présentées en suspension, en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre 32 ). b)    Les grenailles de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible … débarrassées de toute impureté, afin de ne donner aux liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… acide palmitique et en acide oléique. L'huile de palme est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les … etc. L'huile de palme raffinée est utilisée dans l'alimentation, notamment comme graisse de cuisson et dans … palmiste ni l'huile de babassu ( n°  15.13 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides … aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières textiles, les polyamides trouvent de nombreuses applications comme matières thermoplastiques de moulage. Ils …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… à l'exclusion de ceux du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 … positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., … imprimées, quelles que soient la signification ou l'importance de l'impression. Ainsi, les étiquettes imprimées de lignes ou …

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