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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules 7010.20 - Bouchons, … granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A) Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les … formes ou dimensions, servant essentiellement de contenants pour produits chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, … du n° 15.09. Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les huiles de la …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
Explanatory notes
… d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes …
Explanatory notes
… cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes … ‑ Cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817 .30 ‑ Boîtes, pochettes et … que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires …
Explanatory notes
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires … Vaseline La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à … (appelée parfois pétrolatum ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette position les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à développement et tirage … - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …