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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… de 1,5 % d’eau purifiée.  Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de … la terre et d'une roue à pales entraînée à partir de la prise de force du tracteur et qui projette cette terre sur …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, … porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). Adoption : 2000 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… de matière colorante, d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières … minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), utilisés, après addition d'eau, comme peinture sur des …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… enduites sur une face d'une matière agglutinante et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre … quelle qu'en soit la forme, une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, etc.). Adoption : …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est … et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie travaillante fixe à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser certaines fibres textiles (jute notamment) et dont le …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, utilisés comme produits tensioactifs et également dans la … de propylène et d'éthylène à de l'éthylène diamine, utilisés comme produits tensioactifs et également dans la …

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