… ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs …
… ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des … n° 84.83 ). c) Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les bougies d'allumage ou de chauffage …
… cannelés, côtelés, etc., unis ou colorés soit dans la masse, soit en surface. Les profilés utilisés pour obturer … combiné (soit dans la masse, soit en surface) avec des matières textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 …
… et solvants terpéniques), au cours de la distillation des matières oléorésineuses recueillies au préalable sous forme … la préparation de vernis, de cirages, d'encaustiques, de mastics, d'encres, de cires à cacheter, de liants pour …
… sous forme de fils peignés. Le cardage, réalisé à l'aide de machines appelées cardes , a pour effet de démêler les … roulés sur eux‑mêmes sous forme de mèches (ou boudins ), de manière à accroître la cohésion de leurs fibres et à … rubans qu'on enroule sous forme de boules (ou tops ). Les matières, comme les poils, qui ne peuvent facilement être …
… et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ … plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) …
… à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les louches et écumoires faites à la façon des … d'autres articles pour le service de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles … métal commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du …
… sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel … caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières …
… éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant … peuvent être en terre commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux … destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas …
… tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A) En pelleteries. B) En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. … les parements, les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en …
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