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Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… de leur composition, sont trop fragiles pour avoir une métallurgie propre. Ils sont employés pour introduire dans … de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport d'éléments désoxydants, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : 1)   Les sons, formés par les enveloppes … contenant surtout les parties les plus fines de l'enveloppe restant après criblage et tamisage et un peu de farine. B)    Les résidus du criblage …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par … dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et cartons Kraft sont les papiers et … largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés … employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la fabrication du papier. Le traitement de … position, en particulier :         1)    Le chanvre de Tampico (istle) ( n°s 14.04 ou 53.05 ).         2)    Le …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… A)   Encres d'imprimerie . Ce sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par … à bille.        3)   Les encres pour duplicateurs, pour tampons ou pour rubans de machines à écrire.        4)   Les … mais également les encres solides (en poudres, comprimés, tablettes, bâtons, etc.) susceptibles d'être utilisées comme …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou … des articles en tuyaux et en tiges de plumes.  Ce sont notamment : 1)   Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil métallique en vue de leur utilisation , par exemple, en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… du n° 15.09.  Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les huiles de la … être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. … au solvant ou par d’autres procédés physiques des grignons résultant de l’extraction des huiles d’olive du n° 15.09.  …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… d'articles du n °  62.12 . La présente position couvre notamment : 1)    Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les … 40.15 ). 2)    Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant la marqueterie. Les bois utilisés pour la … de ces opérations. Le couteau se meut soit dans le sens horizontal, soit dans le sens vertical; dans certains cas, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… elles ne sont pas montées. 2)    Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les … ou adultes, les trépointes de longueur indéterminée, les tapis ( autres que les tapis de selle qui relèvent du n ° … découpage sommaire, relèvent cependant du n °  41.14 ), les tampons à polir les ongles, recouverts de peau de daim, …

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