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Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1)    Les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, … et fruits artificiels et qui rappellent plus ou moins ceux-ci (fleurs, feuillages et fruits stylisés). 2)    Les …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… OU BOUILLONS; SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS, PREPARES Ce groupe comprend : 1)    Les préparations pour la … préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances … composites homogénéisées de la présente position sont celles consistant en un mélange finement homogénéisé de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… 9008.90 ‑ Parties et accessoires A)   A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction … d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le … ou automatique (à l'aide d'un minuteur).        Certains diascopes (rétroprojecteurs) sont pourvus d'un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… Parmi les pendulettes et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. … et sur gong ou d'un carillon à gongs multiples. Parmi ces appareils , on peut citer : Les horloges publiques, les … les horloges‑réveils, les horloges à secondes au centre, les horloges électroniques, les horloges à quartz …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… platine, iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium. Ces métaux précieux sont obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation électrique, … opaques très colorés. Il est utilisé en photographie, en céramique, en médecine ou pour l'argenture.              Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… à partir de la bauxite.  Indépendamment des oxydes de fer, ces sous-produits contiennent du carbonate de sodium, de la … brune), de la sciure de bois et du sulfate de calcium.  C’est cette masse épurante épuisée, formée par un mélange de … ou insecticide. 5)    Résidus du traitement des fumées de centrales électriques par le procédé dit de désulfurisation …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules … de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie … à une autre position de la Nomenclature. Au sens de cette position, l’expression « de vente » s’entend d’un …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… hygroscopiques (absorbent l'humidité de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère inflammable et charbonne en répandant une odeur rappelant celle de la corne brûlée. La présente position couvre les … se trouvent donc imprégnées de suint et d'autres substances grasses provenant de l'animal même et elles peuvent être …

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