… exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation … leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à … dans de l'eau salée, ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à la soude, fermentation …
… tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, … métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident …
… appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous forme de poudre. Les … aussi du sucre. Les mélasses de la présente position peuvent être décolorées, aromatisées ou artificiellement … de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de canne peuvent se distinguer des autres mélasses du n° 17.03 par …
… que coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les … les pique‑notes et agrafes présentées en barrettes des types utilisés dans les appareils ou pinces à agrafer de …
… du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1) à semelles extérieures en … en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, … en paille, en luffa, etc. Le dessus de ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette …
… électriques et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries … Elles comprennent généralement des pales ou des cylindres perforés rotatifs destinés à assurer le brassage ou la …
… pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que … ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous … des foyers ( n° 84.16 ). d) Les robinets d'adduction de vapeur ou d'eau chaude ( n° 84.81 ). …
… l'industrie des colorants, en teinture ou impression ou en papeterie. Ce produit, même cristallisé, s'altère assez … parfois avec addition d'oxyde de zinc ou de glycérol. Il peut aussi être stabilisé à l'acétone. Les dithionites de potassium, de calcium, de magnésium ou de zinc , qui peuvent être stabilisés par des procédés analogues, sont des …
… textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou … fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en … carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires …
… non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 … du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont … notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités …
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