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Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… Les autres poils fins ne sont presque jamais filés et servent, de préférence, à la fabrication de feutres fins ou … le rembourrage). Sont exclus de cette position : a)    Les cheveux ( n° 05.01 ). b)    Les cuirs et peaux bruts et les …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… On extrait généralement le plomb de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par … un métal de couleur gris bleuâtre, à masse volumique très élevée, très mou (il est rayé facilement par l'ongle), très …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont … de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation … de la présente position : a)    Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également … sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… Cette sous-position couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… 5212.13 ‑ ‑ Teints             5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs             5212.15 ‑ ‑ Imprimés … Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

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