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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ … par exemple : les filets de poissons enrobés de pâte ou de chapelure (panés), les laitances et foies préparés, les … homogénéisés (voir les Considérations générales du présent Chapitre, point4), pasteurisés ou stérilisés. 4)    …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces … pour les mêmes produits, caisses d'absorption pour acide chlorhydrique et colonnettes à ruissellement. 2)    Des … de jardins, etc.). 3)    Des articles tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : Les chaises (y compris les chaises transformables en escabeaux), … (même celles pour malades, comportant des résistances chauffantes), les transatlantiques, les pliants, les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… 10)  Les cartes en relief (de provinces, de villes, de chaînes de montagnes, etc.), les plans en relief de villes … relief, même imprimés. 11)  Les simulateurs de pilotage de chars qui ont pour fonction la formation et le … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… et les cires préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids … élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément.  Ces cires sont : A)   … des fils; f)  ils sont de mauvais conducteurs de la chaleur et de l'électricité. Les cires de cette position …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le … et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… alternatif, pour produire des courants déphasés pour les champs tournants dans les machines à induction, pour … élémentaires soient présentés groupés en batteries, sur un châssis ou dans un bac commun par exemple, n'affecte pas … secs, des couches métalliques sont appliquées, par voie chimique ou thermique, sur un diélectrique massif. Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - … spp. ), bouleau ( Betula spp. ), cerisier ( Prunus spp. ), châtaignier ( Castanea spp. ), orme ( Ulmus spp. ), … spp. ), tilleul ( Tilia spp. ), érable ( Acer spp. ), chêne ( Quercus spp. ), platane ( Platanus spp. ), peuplier …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties               - Autres : 8607.91 - - … ou similaires, on peut citer : 1)    Les bogies, sorte de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2)    Les essieux …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… des amidons ou des fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que … pas 10 %.              -     soit de la transformation par chauffage à sec d'amidons ou de fécules avec ou sans …