… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ … par exemple : les filets de poissons enrobés de pâte ou de chapelure (panés), les laitances et foies préparés, les … homogénéisés (voir les Considérations générales du présent Chapitre, point4), pasteurisés ou stérilisés. 4) …
… sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces … pour les mêmes produits, caisses d'absorption pour acide chlorhydrique et colonnettes à ruissellement. 2) Des … de jardins, etc.). 3) Des articles tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires …
… véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : Les chaises (y compris les chaises transformables en escabeaux), … (même celles pour malades, comportant des résistances chauffantes), les transatlantiques, les pliants, les …
… 10) Les cartes en relief (de provinces, de villes, de chaînes de montagnes, etc.), les plans en relief de villes … relief, même imprimés. 11) Les simulateurs de pilotage de chars qui ont pour fonction la formation et le … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales …
… et les cires préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids … élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément. Ces cires sont : A) … des fils; f) ils sont de mauvais conducteurs de la chaleur et de l'électricité. Les cires de cette position …
… être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le … et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou 60 , généralement). Au nombre des …
… alternatif, pour produire des courants déphasés pour les champs tournants dans les machines à induction, pour … élémentaires soient présentés groupés en batteries, sur un châssis ou dans un bac commun par exemple, n'affecte pas … secs, des couches métalliques sont appliquées, par voie chimique ou thermique, sur un diélectrique massif. Les …
… - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties - Autres : 8607.91 - - … ou similaires, on peut citer : 1) Les bogies, sorte de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2) Les essieux …
… des amidons ou des fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que … pas 10 %. - soit de la transformation par chauffage à sec d'amidons ou de fécules avec ou sans …
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