… réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à … couvre‑lits du n° 63.04 . c) Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou …
… protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2) Les soutanes, chasubles, … 5) Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques …
… lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes fixées … par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …
… ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d) Les étoffes de … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …
… ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les étoffes de … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …
… à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre … leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la Note 2 de la Section XV et la Note 1 du présent …
… 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres … sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être …
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