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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à fruits et …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91
… Graines de légumes …
Classification opinions
… du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41
… De rayonne viscose …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… ‑ Poils fins, cardés ou peignés : 5105.31 - - De chèvre de Cachemire 5105.39 - - Autres 5105.40 ‑ … 1) La laine et les poils fins ou grossiers (y compris les déchets et les effilochés) cardés en vue de la filature sous …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de quebracho 3201.20 - Extrait de mimosa 3201.90 - Autres … Extraits tannants d'origine végétale . Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation principale …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, … à ressort pour chapeaux mécaniques. 6) Les visières , destinées à être fixées sur des coiffures (képis, … en cuir, en matières plastiques, etc., qui ont un caractère décoratif ou qui servent à maintenir la coiffure. Ces …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et … divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en … ou 89.05 . 2) Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. … matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont … présente position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même …