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Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en … l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… coquilles, frais, conservés ou cuits.               ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De … 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les autres œufs frais …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables … d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou … comprend également les farines déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant … leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés … la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …

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