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Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à … employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du cristal), en émaillerie, dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2)    Tétraoxyde …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 1)    Les olives , rendues consommables par un traitement spécial dans une solution diluée de soude ou une macération … exclus de la présente position : a)    Les produits alimentaires croustillants du n° 19.05 . b)    Les jus de … du n° 20.09 . c)     Les jus de légumes dont le titre alcoométrique volumique excède 0,5 % vol. ( Chapitre 22 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de … chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et … 7)    Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, etc. 8)    Les crochets pour ardoises et tous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes … ou engins mécaniques, autres que  : a)    Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou … chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par … - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g : 4804.51 - - Ecrus 4804.52 - - … sacs de grande contenance et les autres papiers Kraft pour emballage. Les papiers et cartons pour couverture dits …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… (gomme laque, résines naturelles, matières plastiques, asphalte, par exemple). Ces produits se présentent sous … toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et généralement revêtues sur une, ou le plus souvent sur les … en fibres de verre, de papier ou d'amiante. On obtient également des feuilles minces de mica, mais sans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire               - Autres : 4016.91 - - Revêtements … présente position couvre : 1)    Les articles en caoutchouc alvéolaire. 2)    Les revêtements de sol et tapis (y compris … en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Le café, le thé … et la répartition homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… garnitures ou accessoires de minime importance). Les principales matières utilisées dans la fabrication des boutons sont les métaux communs, le bois, le corozo, le palmier‑doum, l’os, la corne, les matières plastiques, la … place en place sur ruban textile restent classés ici. Sont également reprises dans cette position : 1)    Les formes …

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