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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert … artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à … employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du cristal), en émaillerie, dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2)    Tétraoxyde …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 1)    Les olives , rendues consommables par un traitement spécial dans une solution diluée de soude ou une macération … exclus de la présente position : a)    Les produits alimentaires croustillants du n° 19.05 . b)    Les jus de … du n° 20.09 . c)     Les jus de légumes dont le titre alcoométrique volumique excède 0,5 % vol. ( Chapitre 22 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de … chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et … 7)    Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, etc. 8)    Les crochets pour ardoises et tous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes … ou engins mécaniques, autres que  : a)    Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou … chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par … - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g : 4804.51 - - Ecrus 4804.52 - - … sacs de grande contenance et les autres papiers Kraft pour emballage. Les papiers et cartons pour couverture dits …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… (gomme laque, résines naturelles, matières plastiques, asphalte, par exemple). Ces produits se présentent sous … toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et généralement revêtues sur une, ou le plus souvent sur les … en fibres de verre, de papier ou d'amiante. On obtient également des feuilles minces de mica, mais sans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire               - Autres : 4016.91 - - Revêtements … présente position couvre : 1)    Les articles en caoutchouc alvéolaire. 2)    Les revêtements de sol et tapis (y compris … en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Le café, le thé … et la répartition homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants …

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