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Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence … sert au blanchiment des textiles, des plumes, de la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, etc. On … Présenté en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, … chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… spécialement conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par … une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , … en pierres synthétiques ou reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… 82 ) (voir la Note explicative du n° 73.23). c)    Les cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s  … . g)    Les articles du Chapitre 94 . h)    Les briquets et allumeurs ( n°  96.13 ). ij)    Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du … d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les … couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ … maximale afin de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° … ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements réalisés à partir …