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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de couleurs verte et jaune, qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif … feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… à demeure des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de … une incision sous forme de languette, à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « … peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en … une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… d’hibiscus et d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas d’incidence sur le classement du produit, étant donné que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. … de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. … de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, …