Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de …
Explanatory notes
… machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - Machines à meuler, à poncer ou à polir 8465.94 - - Machines à cintrer … machines pour le travail des matières qui, encore que de même appellation que celles visées dans le libellé de la … des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
Explanatory notes
… de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en … ces piqûres servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère … position peuvent être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus utilisés pour leur fabrication. Ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils …
Explanatory notes
… l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils … accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes … pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles contenant des agents ayant des propriétés …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …