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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et … plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux … des perles (fines, de culture ou fausses), des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… ou jaunâtres, à odeur de chlore; elles contiennent généralement un peu de chlorure de sodium à l'état d'impuretés. Elles servent à décolorer les fibres végétales ou la pâte à papier, à désinfecter les locaux, à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position couvre les … Sont notamment repris ici : 1)    Les dispositifs de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le … Par exemple, la meilleure qualité de saindoux est obtenue généralement par fusion par voie sèche à partir de la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage … même incorporant un compteur de temps : 9102.21 ‑ ‑ A remontage automatique 9102.29 ‑ ‑ Autres               ‑ … et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. Sont en o u tre exclus de cette position : …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont … liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers alliés) et comme …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… textiles sous forme de fibres. Ces produits présentent généralement un aspect gris‑bleu maussade, à surfaces …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). … sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues … animées (pellicules cinématographiques), et doivent être rangées dans le n° 37.06 . b)    Les papiers, les cartons et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres … ‑ ‑ Autres               ‑ Autres tissus : 5515.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le … vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la …

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