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Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des … sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques … ne relèvent pas de ce Sous‑Chapitre; ils entrent dans le n° 28.53 . Les halogénures et oxyhalogénures des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend … (rutine) et ses dérivés 2938.90 - Autres Les hétérosides constituent un groupe important de composés organiques, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… Déchets et débris 8101.99 - - Autres Les minerais employés dans la métallurgie du tungstène (wolfram) sont … manganèse) et la scheelite (tungstate de calcium), que l'on transforme en acide tungstique. La réduction de celui‑ci en … creusets portés à haute température. Le métal pur en poudre ainsi obtenu est comprimé à la presse hydraulique en lingots …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… 1)    Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce … ayant subi des traitements visant à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés … se combiner avec une ou plusieurs molécules d'eau pour se transformer en hydroxydes (hydrates). La plupart des oxydes … comme une base. Cependant, il existe des oxydes qui, dans tous les cas (oxydes‑anhydrides) ou, ce qui est plus …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ( riz paddy ou riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les … riz cargo ou riz brun ) qui, dépouillé des balles florales dans des appareils appelés décortiqueurs , conserve encore sa pellicule propre (péricarpe). Le riz …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… par une bouteille d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par un tuyau … réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils conçus pour être utilisés sur de courtes … être fixés sur le scaphandre afin de le rendre étanche, ainsi que les scaphandres de protection contre les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de … relatives aux appareils autopropulsés ou aux appareils à fonctions multiples, sont applicables mutatis mutandis aux … bouteurs (bulldozers) et les bouteurs biais (angledozers) constitués par une infrastructure motrice généralement à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm … caoutchouc; ou 2)   excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de … de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi qu'à la fabrication d'articles …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - … du dessus. 2)   Le contrefort et le bout dur, pièces qui s'insèrent l'une entre les quartiers et leur doublure, … ou extérieures, y compris les demi-semelles et patins, ainsi que les revêtements de propreté (première de …