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Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n ° …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… de lin servent en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie laitière (laiterie, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… des polyuréthannes.          Cette position ne comprend pas le poly(méthylène phényle isocyanate), le MDI brut ou le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). ______________________ …

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