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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non … soit par collage (à la gélatine, à l'albumine, à la terre d'infusoires, etc.), soit à l'aide d'enzymes, soit par … sont habituellement obtenus par des procédés faisant intervenir, soit la chaleur, combinée ou non avec le vide, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; …
Explanatory notes
… c'est-à-dire des verres généralement d'une qualité inférieure à celle des verres utilisés en lunetterie … dans un moule concave ou dans un anneau tournant, sous l'influence de la chaleur, soit par pressage à chaud dans un … mouvement des aiguilles de la montre ou de la pendule. Indépendamment des verres sous leur forme définitive (ronde, …Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …