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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que … en surface afin de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils seront incorporés lors de la fabrication ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… 2306.50 ‑ De noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position … de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de … impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour l'extraction de l'huile …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… faba var. equina, Vicia faba var. minor ) 0713.60 ‑ Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position … à l'alimentation humaine par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir été soumis à un traitement …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent … apparentes, sont utilisés pour l'impression ou l'écriture. D'autres qualités sont utilisées pour la fabrication de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il … ne permettent pas toujours une pénétration très profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en plongeant du … pour le tissage, de pièces de machines, d'isolateurs ou d'autres articles pour les industries électriques, de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… des ouvrages en caoutchouc durci non dénommés ni compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, … parties et accessoires ( Chapitre 92 ). e)     Les parties d'armes et notamment les plaques pour crosses d'armes à feu …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors … au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.31 ‑ ‑ Simples 5509.32 ‑ ‑ Retors ou … aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de fibres synthétiques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… ou plusieurs moteurs électriques alimentés par des jeux d’accumulateurs électriques. Les trolleybus tirent leur … est basé sur l’accumulation d’énergie cinétique dans un volant lancé à grande vitesse, et qui la restitue …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains d'atterrissage et leurs parties 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote … Les gouvernes, mobiles ou non (empennages, ailerons, becs d'attaque, déflecteurs, gouvernes de profondeur et de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… inclut notamment : 1)   Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par … amplifié électriquement sans que ces instruments cessent d'appartenir à la présente position (voir les Considérations …

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