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Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents … des épingles de sûreté, un dé, des boutons et des boutons‑pression. 3)    Les nécessaires pour le nettoyage des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1)  Les crustacés, décortiqués ou non, … non décortiqués, cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… pour 100 parties de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le … un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis … de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou … le sol, qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b)    Les simples égouttoirs (à fromage, par exemple) ou les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… d'autres machines du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est … à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou à une extrémité du … du n° 87.02  les autocars transformables en autorails par simple substitution de roues et blocage de la direction, le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans une … sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de … le sel ayant subi une préparation destinée à accroître sa siccité. 2) Le sel auquel des agents antiagglomérants ou des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… ensuite affiné par électrolyse. Les anodes de la présente position se présentent généralement sous forme de plaques … et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies certaines anodes pour nickelage. … dont la largeur excède rarement 30,5 cm. Les cathodes simplement ébarbées ou coupées en bandes ou en plaquettes de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… sur support). Les fils de fer ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que … ). b)    Les torons , câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité … formés de deux fils juxtaposés et soudés l'un à l'autre, ainsi que les fils pourvus d'œillets ou de boucles à l'une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui … graisse résultant du traitement à l'eau bouillante des os situés entre le sabot et le jarret des animaux des espèces …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, … et déchets de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en … de la présente position : a)    Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). b)    Les …