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Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… ( Trigonella foenum graecum ). g)    Les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce … le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des produits du n° 09.08. ______________________ …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont … que les fibres de coton ( autres que les linters et les déchets) qui ont été débarrassées de la plus grande partie … a)    Les ouates de coton ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les déchets de coton ( n° 52.02 ). c)     Le coton cardé ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards … ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces armes sont généralement … des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, mais certains stylets et dagues ont une lame mobile normalement logée à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… présente dans des bonbonnes en verre ou en grès ou dans des récipients en aluminium. Il est utilisé notamment dans la … (d'argent, de mercure, de plomb, de cuivre, etc.), des colorants organiques, des explosifs (nitroglycérine, coton … visqueux, très corrosifs, généralement présentés dans des fûts de tôle. On les utilise en particulier pour la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… compris dans la présente position, on peut citer : 1)   Les extraits provenant du traitement des huiles de graissage au moyen de certains solvants sélectifs. 2)   La gomme de pétrole et les autres …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les … croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de … peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c)     …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant … position. Les rubans sont généralement enroulés dans des pots alors que les mèches sont généralement présentées sur … teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente position. Les ouates de coton …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… injectée par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. 3)    Le soufre non raffiné obtenu par grillage des pyrites ou d'autres produits minéraux sulfurés. 4)    Le soufre non raffiné, … leur mode de traitement ou la finesse de leurs grains, ces produits sont appelés : soufre tamisé, soufre ventilé, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple. 4)    Le linge de cuisine … de cuisine, des éviers, etc.) et les essuie‑meubles, faits ordinairement de tissu plus épais et plus grossier et …

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