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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… - Autres               - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 - - Autres … 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou … gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui … que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères … principalement) et à des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs … une matière colorante soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ Autres crustacés               ‑ Mollusques : 1605.51 ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, … ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux … différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A)   Les étiquettes en toutes matières … de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A)   Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en … leurs arêtes tranchantes. B)   Le verre (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) … éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. L'addition de houblon a pour effet de développer des …