… etc.). B) Les ressorts en hélice , dont les deux catégories les plus importantes sont : 1) Les ressorts … dans l'attelage des wagons et dans les butoirs, pour les sécateurs, tondeuses et articles similaires. C) Les … être munis de brides à étrier (en particulier dans le cas des ressorts à lames), de boulons et autres dispositifs …
… l'eau salée restent classées au n ° 07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2) La choucroute , … ou lanières. 3) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois , etc. , précuits ou présentés avec du …
… non déshuilée ( n° 12.08 ). b) La farine de caroubes ( n° 12.12 ). c) Les préparations … etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer … Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont quelquefois appelées farines de sagou ) …
… en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types … ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° …
… polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse densité … et d’acétate de vinyle servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des revêtements intérieurs de récipients en carton et des films extensibles pour emballages. La présente …
… que les fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques … râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou poignées de fers à repasser. 4) Les … des articles de la présente position, ne présentent pas le caractère d'ébauches ( n ° 44.07 ). c) Les manches en …
… de rayures ou de bandes dans le sens de la chaîne, des carreaux ou des dessins très variés. Les tissus à point de … pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, dentaires ou vétérinaires) ou …
… sans autre matière d'emballage, ou en vrac dans des caisses. Il s'agit, en ce cas, d'envois importants, ordinairement destinés à des … et coiffures de tous genres et en toutes matières (cuir, caoutchouc, bois, matières textiles, paille, matières …
… sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison mécanique des métaux précieux ou des plaqués ou doublés de … C) Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de toile métallique, etc.) devenus … matières de rebut de plaques, de pellicules, de papier, de carton ou textiles photographiques contenant des métaux …
… au microscope pour les véritables poudres. Le procédé de fabrication utilisé pour lesdits produits en détermine les … l'acide stéarique ou la paraffine) utilisées en cours de fabrication. Les poudres servent à fabriquer des coussinets, … principalement utilisées comme pigments métalliques dans la fabrication d'encres et de peintures. Les paillettes servent …
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