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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète … et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas …

Legal note

… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète … et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés … riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur …

Legal note

…      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés … ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …

Legal note

… sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend …

Legal note

… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est … inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans … des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …

Legal note

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est … inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans … des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni … que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour … et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien que …

Legal note

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure … électrolyse, précédée ou non d'un traitement au chlore, de débris de fer‑blanc ou fer étamé (boîtes de conserves, par …

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… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure … limite % en poids Bi                                  Bismuth Cu                                  Cuivre 0,1 0,4 …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … avec ceux‑ci ou logés dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, suivent toujours leur régime propre ( n° 85.18 ). …

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… et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette …

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