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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles … d’amendement. III. Plantation ou ensemencement. IV. Nettoyage et entretien du sol pendant la croissance des … 6) Les défricheuses ou débroussailleuses , destinées à nettoyer les terres envahies de genêts, bruyères, ajoncs ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par …