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Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ou simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… de la décomposition de certaines roches. Elle est de texture fibreuse et parfois d'aspect soyeux; sa couleur, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… le graphite, obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette position : a)    Le coke de brai de goudron …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a)    Les petits articles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus de la présente position : a)    Les linters de coton …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… de certains panneaux des n ° s 44.10 ou 68.08, par exemple). La farine de bois est une poudre provenant du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement faible, les filaments de soie grège ne sauraient …

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