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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
Explanatory notes
… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes … pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres … les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … fait de simples propulseurs, au même titre que les hélices, relèvent du n° 84.87 . Sont également exclus de la présente … les moulinets hydrométriques ( n° 90.15 ). PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) L'hétérogénite, oxyde de cobalt … sulfure de cobalt et de nickel. d) La smaltine, arséniure de cobalt. …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). … d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction … de karité et de mowra); Graines de carthame; Graines de chanvre (chènevis); Graines de chaulmoogra; Graines de …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; …
Explanatory notes
… cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : … aux Notes y afférentes des Sections, des Chapitres (Règle générale interprétative 1) ou, à défaut, conformément aux autres Règles générales interprétatives. Ce …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne … ou de cuisine; ‑ articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les … cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … a) La cassitérite, bioxyde d'étain. b) La stannite, sulfure d'étain, de cuivre et de fer. …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … b) La cérusite, carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de plomb, souvent argentifère. d) La …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …