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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.1
… Dérivés seulement halogénés et leurs sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3
… Machines et appareils à mélanger ou à malaxer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.30
… Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.10
… Hélices pour bateaux et leurs pales …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.2 > 8523.21
… Cartes munies d'une piste magnétique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.1 > 8524.12
… A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.92
… A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.40
… Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.10
… Articles dits « phares et projecteurs scellés » …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.80
… Autres piles et batteries de piles …