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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… , destinés à être lancés afin de suivre la vitesse et la direction du vent. Ils pèsent généralement de 50 à 100 g. … ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles précédents (poids : de 4 à 30 g) et qui permettent de … la présence d'inscriptions publicitaires ou d'impressions décoratives. II.‑ PLANEURS ET AILES VOLANTES Les planeurs …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ … ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant … parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions … de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple … matières. Toutefois les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . Par contre, ne sont pas …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… palplanches, tunnels, couronnements, et éléments d'écluses ou de barrages, appontements, corniches. Ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant l'alimentation d'une filière; … les fibres issues des divers postes de filage sont recueillies sur bobinoirs soit séparément, soit sous la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… de la guanine et de l'hypoxanthine, obtenu à partir d'écailles de certains poissons, ou b)    d'un pigment nacré … à report , ces articles consistent : 1)    Soit en feuilles reconstituées formées de poudres métalliques (même de métaux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation … ou autrement ou additionnés de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres … ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). …

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