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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… spécialement conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par … une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , … en pierres synthétiques ou reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… 82 ) (voir la Note explicative du n° 73.23). c)    Les cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s  … . g)    Les articles du Chapitre 94 . h)    Les briquets et allumeurs ( n°  96.13 ). ij)    Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du … d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les … couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ … maximale afin de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° … ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements réalisés à partir …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, … brut en ce qu'il se présente sous la forme de poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de viandes ainsi que pour la fabrication de certaines colles ou de produits tels que le sulfate ou le phosphate de … gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie textile ( …

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