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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les … navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1)    Les paquebots et bateaux de croisières. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la … similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés … ou plaques ou les deux étant animés d'un mouvement de rotation. Pour faciliter la séparation des fibres, on …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans … humaines ou animales utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins … de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, glycérol, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en présence d'un catalyseur … de bismuth, de manganèse, etc.). On peut aussi réaliser l'union directe de l'azote et de l'oxygène au four à arc … Les acides sulfonitriques sont des mélanges en proportions déterminées (en parties égales, par exemple) …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A)   La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , … qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de projecteurs. B)   Les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres … réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du … son ouverture au tour de tête désiré et, par la même occasion, à former le bord du chapeau en marquant …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… usités ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la proportion de ce métal qu'ils contiennent. La présente …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… dans des paniers de titane pour le nickelage, ou pour la production de poudre de nickel. Le nickel non affiné est … ensuite affiné par électrolyse. Les anodes de la présente position se présentent généralement sous forme de plaques … pas les confondre avec les anodes de nickelage dont il est question dans la Note explicative du n°  75.08 . Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… magnésium naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1)    Les … d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou  coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les …