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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les … b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle …

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… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les … b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle …

Section VI

Explanatory notes

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de … gadolinite qui, en tant que composé des métaux des terres rares, pourrait être couverte par le n °  28.46, se trouve, …

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… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou … le chlorure de sodium pur du n°  25.01 , le soufre raffiné du n°  25.03 , la terre de chamotte du n°  25.08 , …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  … parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas …

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… matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  … parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour … coupés en tranches ou en morceaux, dénoyautés, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Il convient de noter …

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… sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … étroites (voies Decauville, par exemple), chemins de fer à rail unique, etc.), les appareils mécaniques (y compris … non seulement les voies ferrées classiques utilisant des rails en acier mais aussi les autres systèmes constitués de …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   les éléments de …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   …

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… la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les …

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… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les … de les fixer à un établi, à une paroi, etc. ou si, en raison de leur poids, de leurs dimensions ou de la force qui … en poids, ce qui serait le cas par exemple pour un rabot avec fût en bois et fer en acier. Toutefois, sont …

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… seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en … en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il … les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;              -    les fracs (ou habits), … ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque … destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :        a)   soit en une …

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… très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;              -    les fracs (ou habits), … ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque … destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :        a)   soit en une …

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