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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent … dans la masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou autrement travaillés; ils …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et … verres et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)    Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum … obtenus généralement à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés … sont parfois revêtus à l'un des bouts de papier fort, de liège, de paille, de soie, etc., ou munis de filtres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton               ‑ … comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur … des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être … qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en … Un bipied est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des vernis et …   les mélanges d'acétone, d'acétate de méthyle et d'alcool méthylique et les mélanges d'acétate d'éthyle, d'alcool …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs … l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les particuliers (élèves en pension, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… paquebots et bateaux de croisières. 2)    Les transbordeurs utilisés aussi bien pour le transport des trains de … les bacs de tous genres. 3)    Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4)    Les bateaux … que les bateaux‑citernes et les bateaux frigorifiques), spécialisés ou non dans le transport de certaines …

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