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Système harmonisé
Section III
… MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
Explanatory notes
… parties de machines à coudre A.- MACHINES A COUDRE La présente position couvre toutes les machines ou têtes de machines qui, par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres …
Explanatory notes
… 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … - Costumes tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
Explanatory notes
… ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De … cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11. Ce sont notamment : 1) Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
Explanatory notes
… A) L' eau ordinaire . Sous cette dénomination, sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou … et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Explanatory notes
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes … position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …