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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… (ABS), soit d'acide polylactique (PLA), qui refroidit et se solidifie pratiquement instantanément, ce qui permet de … est chauffé dans le corps du stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et … bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil … pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses.  Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… et réfrigérés .  Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à … emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6.  …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… et congelés .  Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à … emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou … 84.30 ou 84.32, soit d'assurer les fonctions de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce … de pompage, d'une courroie de transport réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir pour le remplissage et d'un …

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