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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… Ce groupe comprend notamment le matériel (généralement en bois) pour la préparation des moulages en sable de fonderie, tels que les modèles et noyaux de fonderie, les boîtes à noyaux, les planches à trousser, les plaques … pour le moulage des tuyaux, cuves, carreaux, dalles, boisseaux de cheminées, balustres, ornements …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces … pour la fabrication des peintures, des vernis, des toiles cirées, des mastics, des savons en pâtes, des encres … ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin pressée à  froid est comestible. 2)   L'huile de maïs est obtenue à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises … de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De fibres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la … position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… de race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre … 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés … sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ‑ Autres tissus de coton.                           ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2  :             5212.11 ‑ ‑ … 5212.15 ‑ ‑ Imprimés                           ‑ D'un poids excédant 200 g/m 2  :             5212.21 ‑ ‑ Ecrus … que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, … les mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement …