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Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, … brut en ce qu'il se présente sous la forme de poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de viandes ainsi que pour la fabrication de certaines colles ou de produits tels que le sulfate ou le phosphate de … gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie textile ( …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, … ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de … d'acier à deux bouts, pour clôtures, à torsion lâche, sans aiguillons, ainsi que le fil de fer ou d'acier barbelé ( n°  …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, … à ressort, à main), à boucher et à capsuler les bouteilles, à sertir les boîtes de conserves, ouvre‑boîtes … à fruits, à jus de viande, appareils à déboucher les bouteilles et broyeurs à glace. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… ( n° 85.04 ). c)     Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… physiques générales du polypropylène sont proches de celles du polyéthylène haute densité. Le polypropylène et … très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie … alimentaires, des produits enduits ou stratifiés, des bouteilles, des plateaux et des boîtes destinés à ranger du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, … récipients contiennent : 1)   Des compositions du genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2)   Deux ou … de briser, entre les doigts, une extrémité pour faire jaillir le produit extincteur. Quant aux appareils …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… 9)    Les wagons spécialement équipés pour le transport de volailles ou poissons vivants. 10)  Les wagons‑trucks pour … wagons. 11)  Les wagonnets de tout genre pour voies Decauville. 12)  Les berlines de tous types utilisées … lorries, genre de chariots, pour le transport des rails, poutrelles, etc. 14)  Les wagons munis de rails de guidage …

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